Ce répertoire recense les conventions d’activités bipartites (DSDEN- structure ou organisme) établies avec les partenaires départementaux .
Elles sont classées par circonscription et sont renouvelables par tacite reconduction pendant 4 années.
Elles sont re-signées toutes les années olympiques.
Celles répertoriées sont valides jusqu’ au 1er septembre 2024
Archives de catégorie : REGLEMENTATION – TEXTES OFFICIELS
Protégé : Conventions départementales d’activités
Réglementation
Protégé : Annexes aux conventions – personnels rémunérés
Protégé : Honorabilité – formulaires accompagnateurs et intervenants
Sorties scolaires – Circulaire 13-06-2023
Nouvelle réglementation pour les sorties scolaires
Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo26/MENE2310475C
https://eduscol.education.fr/2268/sorties-et-voyages-scolaires-dans-le-premier-degre
Catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement
https://eduscol.education.fr/3098/catalogue-national-des-structures-d-accueil-et-d-hebergement
2023-2024- Note départementale IETS
Règlementation – Natation – Note de service du 28-02-2022
Enseignement de la natation scolaire
Contribution de l’École à l’aisance aquatique
Enseignement de la natation scolaire _ Ministère de l’Education
Règlementation départementale
Encadrement des APS – Réglementation
L’encadrement des APS à l’école est réglementé :
– selon le type d’activités et le contexte de pratique
– selon que l’enseignant est seul ou qu’il recourt à des intervenants extérieurs.
L’ enseignant reste le responsable pédagogique de sa classe.
Circulaire du 6-10-2017