Archives de catégorie : REGLEMENTATION – TEXTES OFFICIELS

Règlementation départementale

Répertoire départemental Conventions

Ce répertoire recense les conventions d’activités bipartites (DSDEN- structure ou organisme) établies avec les partenaires départementaux .
Elles sont classées par ordre alphabétique et sont renouvelables par tacite reconduction pendant 4 années.
Elles sont re-signées toutes les années olympiques.
Celles répertoriées sont valides jusqu’ au 1er septembre 2028

2024-2028_Répertoire_Conventions-21

 

REGLEMENTATION - TEXTES OFFICIELS, Règlementation départementale

2025-2026- GUIDE DEPARTEMENTAL IETS – EPS

Le recours à des intervenants extérieurs en EPS est réglementé par la circulaire  du 6/10/2017.
https://www.education.gouv.fr/bo/17/Hebdo34/MENE1717944C.htm

Un guide départemental vous permet de prendre connaissance des règles en vigueur et des préconisations dans notre département.

Pour toute question, rapprochez vous de votre CPC en charge des missions EPS

Guide départemental
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/Guide_dep_IETS.pdf

Pour constituer votre dossier, n’oubliez pas de joindre la programmation EPS d’école aux annexes

Récapitulatif des interventions extérieures
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/iets_eps_recapitulatif_ecole.docx

Annexe 1 – Projet pédagogique
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/iets_eps_annexe1_projet_pedagogique.docx

Annexe 2 – Demande autorisation intervention
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/iets_eps_annexe2_dem_autorisation_intervention.docx

Annexe 3 – Demande agrément
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/iets_eps_annexe3_dem_agrement.docx