Archives de catégorie : Règlementation départementale
Répertoire départemental Conventions
Ce répertoire recense les conventions d’activités bipartites (DSDEN- structure ou organisme) établies avec les partenaires départementaux .
Elles sont classées par ordre alphabétique et sont renouvelables par tacite reconduction pendant 4 années.
Elles sont re-signées toutes les années olympiques.
Celles répertoriées sont valides jusqu’ au 1er septembre 2028
2024-2028_Répertoire_Conventions-21
2025-2026- GUIDE DEPARTEMENTAL IETS – EPS
Le recours à des intervenants extérieurs en EPS est réglementé par la circulaire du 6/10/2017.
https://www.education.gouv.fr/bo/17/Hebdo34/MENE1717944C.htm
Un guide départemental vous permet de prendre connaissance des règles en vigueur et des préconisations dans notre département.
Pour toute question, rapprochez vous de votre CPC en charge des missions EPS
Guide départemental
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/Guide_dep_IETS.pdf
Pour constituer votre dossier, n’oubliez pas de joindre la programmation EPS d’école aux annexes
Récapitulatif des interventions extérieures
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/iets_eps_recapitulatif_ecole.docx
Annexe 1 – Projet pédagogique
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/iets_eps_annexe1_projet_pedagogique.docx
Annexe 2 – Demande autorisation intervention
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/iets_eps_annexe2_dem_autorisation_intervention.docx
Annexe 3 – Demande agrément
http://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/44/2024/10/iets_eps_annexe3_dem_agrement.docx